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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BENOIT DISTRIBUTION
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terréa
Marque enregistrée - Marque en vigueur

terréa
BENOIT DISTRIBUTION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4237408
Date de dépôt :
31/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/12/2025
terréa de BENOIT DISTRIBUTION

Présentation de la marque terréa

Déposée le 31 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BENOIT DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « terréa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BENOIT DISTRIBUTION domicilié(e) MAS DE SARRASSET, ANCIENNE VOIE AURELIA - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 301 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme DRABER CAMILLE domicilié(e) 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque terréa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237408.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terréa arrivera à expiration en date du 31 décembre 2025.

BENOIT DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LOCLAND , TERREA


BENOIT DISTRIBUTION, société par actions simplifiée - MAS DE SARRASSET, ANCIENNE VOIE AURELIA - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France - SIREN 408301182


CABINET PLASSERAUD, Mme DRABER CAMILLE - 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Inscription le 31 mars 2016 - Retrait partiel n°665854 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-31

Inscription le 1 septembre 2016 - Retrait partiel n°678551 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-01

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Inscription le 21 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°702405 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-21

Légumes conservés, congelés, séchés et cuits à savoir pommes de terre de consommation et pommes de terre primeur à l'exclusion des pommes de terre féculières ; produits à base de pommes de terre de consommation et pommes de terre primeur à l'exclusion des pommes de terre féculières ; oignons, ails, échalotes préparés, transformés, conservés et congelés ; tous ces produits se destinant exclusivement aux pommes de terre de consommation et pommes de terre primeur à l'exclusion des pommes de terre féculières, oignons, ails, échalotes ; les produits précités étant uniquement non transformés.

Aromates (autres que les huiles essentielles) à savoir oignons, ails ; échalotes ; tous ces produits se destinant exclusivement aux pommes de terre de consommation et pommes de terre primeur à l'exclusion des pommes de terre féculières, oignons, ails, échalotes ; les produits précités étant uniquement non transformés.

Produits agricoles, horticoles à savoir pommes de terre de consommation et pommes de terre primeur à l'exclusion des pommes de terre féculières, oignons, ails et échalotes frais ; tous ces produits se destinant exclusivement aux pommes de terre de consommation et pommes de terre primeur à l'exclusion des pommes de terre féculières, oignons, ails, échalotes ; les produits précités étant uniquement non transformés.

Service de vente au détail ou en gros de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits à savoir pommes de terre de consommation et pommes de terre primeur à l'exclusion des pommes de terre féculières, produits à base de pommes de terre à savoir pommes de terre de consommation et pommes de terre primeur à l'exclusion des pommes de terre féculières, oignons, ails et échalotes frais ; services de vente au détail dans des magasins spécialisés, dans des stands, dans des corners spécialisés, par l'intermédiaire d'un site Internet ou de toutes autre forme de média électronique de communication de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, à savoir pommes de terre de consommation et pommes de terre primeur à l'exclusion des pommes de terre féculières, produits agricoles, horticoles à savoir pommes de terre de consommation et pommes de terre primeur à l'exclusion des pommes de terre féculières, oignons, ails et échalotes frais ; tous ces services se destinant exclusivement aux pommes de terre de consommation et pommes de terre primeur à l'exclusion des pommes de terre féculières, oignons, ails, échalotes, et exclusivement aux produits non transformés.